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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMSA
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YSOX 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSOX 2000
SARL BMSA,39, Les Closades, 34830 CLAPIERS
SARL YTC,10, Rue Saint-Exupéry, 38150 ROUSSILLON
SARL JUDIKEN,Les Bois de la Carrière, 74140 MACHILLY

Numéro de dépôt :
94528876
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque YSOX 2000

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMSA, la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTC, la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUDIKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSOX 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMSA - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTC - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUDIKEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MATEU - BOURDIN - de PINS - ALBISSON Avocats - France.

La marque YSOX 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSOX 2000 est expirée depuis le 11 juillet 2004.

BMSA a également déposé les autres marques suivantes : ALGOPHYT , OLIVIER DE SARRE


SARL BMSA,39, Les Closades, 34830 CLAPIERS - France

SARL YTC,10, Rue Saint-Exupéry, 38150 ROUSSILLON - France

SARL JUDIKEN,Les Bois de la Carrière, 74140 MACHILLY - France - SIREN 3


SCP MATEU - BOURDIN - de PINS - ALBISSON Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231439 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231440 - Publication au BOPI 1997-01-21

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Produits cosmétiques. Produits diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.